Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1095 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; automobiles - Campagne de rappel des véhicules équipés d'airbag Takata - Campagne de rappel des véhicules équipés d'airbag Takata
Question écrite n° 2457 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 03/12/2024; défense - Jumeaux numériques - Jumeaux numériques
Question écrite n° 1592 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 29/10/2024; transports ferroviaires - Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan - Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
Question écrite n° 3687 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 04/02/2025; étrangers - Refus de visa pour 16 journalistes afghans menacés de mort - Refus de visa pour 16 journalistes afghans menacés de mort
Question écrite n° 3792 de Mme Claire Marais-Beuil: Date de dépôt : 04/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Faits de délinquance contre les personnes mineures - Faits de délinquance contre les personnes mineures
Question écrite n° 3762 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 04/02/2025; professions de santé - Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale - Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale
Question écrite n° 3748 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 04/02/2025; personnes handicapées - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances
Question écrite n° 1224 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 22/10/2024; intercommunalité - Adhésion des communes à un établissement public foncier local - Adhésion des communes à un établissement public foncier local
Question au Gouvernement n° 312 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 23/01/2025; outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer
Question au Gouvernement n° 313 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 23/01/2025; sports - Stade de France - Stade de France