Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3788 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3768 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 04/02/2025; professions et activités sociales - Conséquences des futures normes prévues pour les micro-crèches - Conséquences des futures normes prévues pour les micro-crèches
Question écrite n° 3646 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 04/02/2025; commerce et artisanat - Trafics liés au tabac - Trafics liés au tabac
Question écrite n° 3637 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 04/02/2025; assurance complémentaire - Clauses abusives des organismes de complémentaire santé - Clauses abusives des organismes de complémentaire santé
Question écrite n° 1421 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles
Question écrite n° 3694 de M. Emmanuel Grégoire: Date de dépôt : 04/02/2025; harcèlement - Lutte contre le cybersexisme - Lutte contre le cybersexisme
Question écrite n° 2670 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 03/12/2024; transports - Publication du décret relatif au cotransportage - Publication du décret relatif au cotransportage
Question écrite n° 3785 de Mme Marie Mesmeur: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - L'accès aux soins et la nécessité de pérenniser les SECpa - L'accès aux soins et la nécessité de pérenniser les SECpa
Question écrite n° 1109 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 22/10/2024; collectivités territoriales - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe
Question écrite n° 3702 de Mme Manon Meunier: Date de dépôt : 04/02/2025; justice - Les condamnations pour « agribashing » - Les condamnations pour « agribashing »