Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67579 résultats trouvés

N° 1030 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (783).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
Question écrite n° 4550 de M. Guillaume Lepers: Date de dépôt : 25/02/2025; produits dangereux - Amiante dans les carrières alluvionnaires françaises - Amiante dans les carrières alluvionnaires françaises
Question écrite n° 4635 de M. David Habib: Date de dépôt : 04/03/2025; chasse et pêche - Défense de la chasse traditionnelle à la palombe - Défense de la chasse traditionnelle à la palombe
Question écrite n° 4654 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; élus - Protéger les élus locaux de l'insécurité - Protéger les élus locaux de l'insécurité
Question écrite n° 1399 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 29/10/2024; bois et forêts - Régime dit du « bois bourgeois » - Régime dit du « bois bourgeois »
Question écrite n° 4733 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; police - Protection et indemnisation des policiers municipaux - Protection et indemnisation des policiers municipaux
Question écrite n° 4649 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 04/03/2025; drogue - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs
Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 22/10/2024; bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
Amendement n° 88 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 25/02/2025; Amendement de M. Falorni, Mme Brocard, Mme Bergantz et M. Martineau - Après l'article 7 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 383 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Après l'article 7 - Retiré; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)