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Question écrite n° 2217 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 26/11/2024
animaux - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028 - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028
Question écrite n° 2414 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 03/12/2024
animaux - Pièges à colle - souffrance animale - Pièges à colle - souffrance animale
Question écrite n° 2116 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 19/11/2024
logement : aides et prêts - Conditions d'accès à la prime de la transition énergétique - Conditions d'accès à la prime de la transition énergétique
Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 05/11/2024
agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 3677 de M. Guillaume Bigot
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement supérieur - Inégalités d'accès à l'enseignement supérieur - Inégalités d'accès à l'enseignement supérieur
Question écrite n° 1561 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Dépistage des cancers du col de l'utérus - Dépistage des cancers du col de l'utérus
Question écrite n° 3732 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 04/02/2025
outre-mer - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives) - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
Question écrite n° 1419 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 29/10/2024
élevage - Évaluation des pertes économiques liées à la fièvre catarrhale - Évaluation des pertes économiques liées à la fièvre catarrhale
Question écrite n° 3704 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 04/02/2025
justice - Menaces de mort contre des magistrats, quelles mesures sont prises ? - Menaces de mort contre des magistrats, quelles mesures sont prises ?
Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle