34027 résultats trouvés
- Question écrite n° 3482 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 397 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- hôtellerie et restauration - Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers - Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers
- Question écrite n° 3588 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 28/01/2025
- retraites : généralités - Révision des pensions de réversion - Révision des pensions de réversion
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO)
- Dossier législatif - Proposition de loi relative à la dépénalisation de l'usage de drogues pour mieux soigner les personnes dépendantes et apaiser l'espace public
- Dossier législatif - Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- Dossier législatif - Contre toutes les fraudes aux aides publiques
- Dossier législatif - Mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d’achats de la grande distribution avec les producteurs
- N° 654 - Proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat sur la profession d'infirmier
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- N° 619 - Proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari visant à mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d'achats de la grande distribution avec les producteurs
- Date de dépôt : 21/11/2024
- Voir le dossier (Mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d'achats de la grande distribution avec les producteurs)
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