Résultats de la recherche

34028 résultats trouvés

Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Dossier législatif - Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/02/2025
  1. – Nomination de rapporteur ;
  2. – Audition de M. Michel BARNIER, ancien premier ministre, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958)
Dossier législatif - Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers
Dossier législatif - Mission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2025
Amendement n° 148 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
Date de dépôt : 06/02/2025
Amendement de M. Schellenberger - Après l'article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Dossier législatif - Faciliter l'accès des demandeurs d'asile au marché du travail
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 06/02/2025
  1. - Audition de MM. Alain Christnacht et Jean-François Merle, conseillers d'État honoraires, conseillers du premier ministre Michel Rocard lors de la signature des accords de Matignon de 1988, sur la situation actuelle en Nouvelle-Calédonie ;
  2. - Questions diverses.
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 30 janvier 2025
Date de séance : 30/01/2025
  1. 1. Respect à l’importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l’Union européenne
  2. 2. Refus de ratifier l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance