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Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 04/02/2025
sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
Question écrite n° 1364 de M. Stéphane Lenormand
Date de dépôt : 22/10/2024
transports par eau - Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE) - Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)
Question écrite n° 3689 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 04/02/2025
fin de vie et soins palliatifs - Données sur la fin de vie en France - Données sur la fin de vie en France
Question écrite n° 1515 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 29/10/2024
papiers d'identité - Crédit à la consommation - sécurité - vol de données personnelles - Crédit à la consommation - sécurité - vol de données personnelles
Question écrite n° 2388 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 26/11/2024
transports ferroviaires - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF
Question écrite n° 1018 de Mme Laure Lavalette
Date de dépôt : 15/10/2024
santé - Santé mentale périnatale en France - Santé mentale périnatale en France
Question écrite n° 1036 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 15/10/2024
services - Pour une capacité professionnelle de la livraison à domicile harmonisée - Pour une capacité professionnelle de la livraison à domicile harmonisée
Question écrite n° 3808 de M. Frédéric Valletoux
Date de dépôt : 04/02/2025
transports routiers - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne
Question écrite n° 3769 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 04/02/2025
professions et activités sociales - Extension de la prime Ségur aux associations de santé et médico-sociales - Extension de la prime Ségur aux associations de santé et médico-sociales
Question écrite n° 1305 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 22/10/2024
police - Situation du commissariat de Verdun - Situation du commissariat de Verdun