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Question écrite n° 3720 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 04/02/2025
mines et carrières - Présence d'amiante dans les carrières françaises - Présence d'amiante dans les carrières françaises
Question écrite n° 3810 de Mme Véronique Riotton
Date de dépôt : 04/02/2025
voirie - Conséquences de la démarche d'amélioration de l'adressage par les communes - Conséquences de la démarche d'amélioration de l'adressage par les communes
Question écrite n° 1853 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 12/11/2024
emploi et activité - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois
Question écrite n° 3663 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 04/02/2025
énergie et carburants - Conséquences pour les communes accueillant des installations nucléaires - Conséquences pour les communes accueillant des installations nucléaires
Question au Gouvernement n° 294 de M. Vincent Trébuchet
Date de dépôt : 22/01/2025
numérique - Application HelloQuitteX - Application HelloQuitteX
Question au Gouvernement n° 293 de Mme Camille Galliard-Minier
Date de dépôt : 22/01/2025
élections et référendums - Vie démocratique - Vie démocratique
Question écrite n° 3793 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 04/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Modification du certificat médical pour la surveillance de baignade - Modification du certificat médical pour la surveillance de baignade
Question écrite n° 3626 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 04/02/2025
aménagement du territoire - Enrichissement Euro Disney - Enrichissement Euro Disney
Question écrite n° 1613 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 05/11/2024
assurances - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier
Question écrite n° 3622 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 04/02/2025
agroalimentaire - Interdiction d'utiliser la flumioxazine en juin 2026 - Interdiction d'utiliser la flumioxazine en juin 2026