Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 04/02/2025; numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
Question au Gouvernement n° 308 de M. Boris Tavernier: Date de dépôt : 23/01/2025; agroalimentaire - Produits sucrés - Produits sucrés
Question écrite n° 3689 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 04/02/2025; fin de vie et soins palliatifs - Données sur la fin de vie en France - Données sur la fin de vie en France
Question écrite n° 3713 de M. Stéphane Vojetta: Date de dépôt : 04/02/2025; logement - Statut des résidences en France des Français de l'étranger - Statut des résidences en France des Français de l'étranger
Question au Gouvernement n° 306 de Mme Dieynaba Diop: Date de dépôt : 23/01/2025; politique extérieure - Aide publique au développement - Aide publique au développement
Question écrite n° 2388 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 26/11/2024; transports ferroviaires - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF - Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF
Question écrite n° 952 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 15/10/2024; mort et décès - Cérémonie d'obsèques sans corps - Cérémonie d'obsèques sans corps
Question écrite n° 3806 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 04/02/2025; transports aériens - Pratiques commerciales trompeuses sur la facturation des sièges à bord des avion - Pratiques commerciales trompeuses sur la facturation des sièges à bord des avion
Question au Gouvernement n° 305 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 22/01/2025; industrie - Désindustrialisation de la France - Désindustrialisation de la France
Question écrite n° 3753 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 04/02/2025; politique sociale - Conséquences de la réforme de l'évaluation de la qualité des ESSMS - Conséquences de la réforme de l'évaluation de la qualité des ESSMS