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- Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
- Question écrite n° 3781 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 04/02/2025
- santé - Avenir du dispositif "Mon soutien psy" - Avenir du dispositif "Mon soutien psy"
- Question écrite n° 3714 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- maladies - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 1075 de M. Aly Diouara
- Date de dépôt : 22/10/2024
- aménagement du territoire - Montants alloués aux quartiers prioritaires de la politique de ville - Montants alloués aux quartiers prioritaires de la politique de ville
- Question écrite n° 3631 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 04/02/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Prolifération du crabe bleu dans l'étang de Berre - Prolifération du crabe bleu dans l'étang de Berre
- Question écrite n° 3436 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- collectivités territoriales - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités
- Question écrite n° 3708 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 04/02/2025
- logement - Assouplissement des règles s'appliquant à la vente d'immeubles à rénover - Assouplissement des règles s'appliquant à la vente d'immeubles à rénover
- Question écrite n° 3655 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 04/02/2025
- donations et successions - Absence de convention fiscale franco-suisse sur les successions - Absence de convention fiscale franco-suisse sur les successions
- Question écrite n° 3745 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes handicapées - Prise en charge du matériel d'aide à l'autonomie de seconde main - Prise en charge du matériel d'aide à l'autonomie de seconde main
- Question écrite n° 3685 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- étrangers - Interprétation pour les compagnons d'Emmaüs de la circulaire du 23 janvier 2025 - Interprétation pour les compagnons d'Emmaüs de la circulaire du 23 janvier 2025
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