Résultats de la recherche

406059 résultats trouvés

Amendement n° 9 - INTERDIRE LE COMMERCE DES TROPHÉES DE CHASSE D’ESPÈCES PROTÉGÉES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2107: Date de dépôt : 26/01/2024; Amendement de M. Lachaud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées)
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 janvier 2024: Date de séance : 25/01/2024
N° 2113 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Manon Meunier et M. Hubert Ott déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées)
N° 2108 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annie Genevard et M. Fabrice Le Vigoureux déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'apprentissage de la lecture: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (L'apprentissage de la lecture)
N° 2107 rapport - Rapport de Mme Sandra Regol sur la proposition de loi de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (1895).: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées)
N° 2110 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Mireille Clapot, Mme Nadège Abomangoli, Mme Mereana Reid Arbelot et M. Frédéric Zgainski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l'automne 2023: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Le déplacement d'une délégation de la commission des affaires étrangères à New York à l'occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l'automne 2023)
N° 2109 rapport - Rapport de M. Patrick Vignal sur la proposition de loi de MM. Patrick Vignal, Sylvain Maillard, Mmes Nadia Hai, Anne Brugnera et plusieurs de leurs collègues visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (1208).: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Reconnaître les métiers de la médiation sociale)
N° 2111 rapport - Rapport de M. Romain Daubié sur la proposition de loi de M. Romain Daubié et plusieurs de ses collègues visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (2003).: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
N° 2112 rapport - Rapport de M. Nicolas Sansu et M. Bruno Millienne sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n°366).: Date de dépôt : 24/01/2024; Voir le dossier (Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques)
N° 2097 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités: Date de dépôt : 23/01/2024; Voir le dossier (Améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités)