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Question écrite n° 2733 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement - Bonification de carrière des enseignants - Bonification de carrière des enseignants
Question écrite n° 2702 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 10/12/2024
climat - Impact des ZFE sur la profession foraine - Impact des ZFE sur la profession foraine
Question écrite n° 2711 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 10/12/2024
drogue - Lutte contre le trafic de drogues - Lutte contre le trafic de drogues
Question écrite n° 2801 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 10/12/2024
professions et activités sociales - Manque de personnel qualifié dans les crèches - Manque de personnel qualifié dans les crèches
Question écrite n° 2818 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 10/12/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA et location de meublés de tourisme - TVA et location de meublés de tourisme
Question écrite n° 2779 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 10/12/2024
nuisances - La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien - La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien
Question écrite n° 2684 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 10/12/2024
agriculture - Transparence sur la composition du miel - Transparence sur la composition du miel
Question écrite n° 2757 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 10/12/2024
impôts locaux - Exonération TH - Maison d'assistante maternelle - Exonération TH - Maison d'assistante maternelle
Question écrite n° 2771 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 10/12/2024
logement : aides et prêts - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique - Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique
Question écrite n° 2784 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 10/12/2024
personnes âgées - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence ! - Pauvreté des personnes âgées, il y a urgence !