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- Amendement n° 754 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Lenormand, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mai 2025
- Date de séance : 06/05/2025
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mai 2025
- Date de séance : 06/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Libération immédiate de Boualem Sansal
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 06/05/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
- - à la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (n° 1353) (M. Jiovanny William, rapporteur) ;
- - en deuxième lecture, à la proposition de loi modifiée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière, (n° 1354) (M. Eric Pauget, rapporteur) ;
- - à la proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n° 913) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure).
- Question écrite n° 6483 de M. Charles Fournier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- pauvreté - Réduction objectifs de pauvreté - Réduction objectifs de pauvreté
- Question écrite n° 6467 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- numérique - L'art à l'épreuve de l'IA - L'art à l'épreuve de l'IA
- Question écrite n° 6480 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 06/05/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 6478 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 06/05/2025
- patrimoine culturel - Avenir du musée d'Argonne - Avenir du musée d'Argonne
- Question écrite n° 6427 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- défense - Difficultés de recrutement dans les ateliers industriels de l'aéronautique - Difficultés de recrutement dans les ateliers industriels de l'aéronautique
- Question écrite n° 6477 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Transparence et moyens pour lutter contre le chikungunya - Transparence et moyens pour lutter contre le chikungunya
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