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- Question écrite n° 3056 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports aériens - Nuisances engendrées par l'aéroport d'Orly - Nuisances engendrées par l'aéroport d'Orly
- Question écrite n° 3047 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- professions de santé - Problématique des déserts médicaux dans la 6e circonscription de l'Essonne - Problématique des déserts médicaux dans la 6e circonscription de l'Essonne
- Question écrite n° 3030 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 07/01/2025
- finances publiques - Certification des comptes CNAF - Certification des comptes CNAF
- Question orale sans débat n° 69 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 07/01/2025
- aménagement du territoire - Assouplissement modalités d'application loi sur le zéro artificialisation nette - Assouplissement modalités d'application loi sur le zéro artificialisation nette
- Question écrite n° 3051 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 07/01/2025
- santé - Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion - Traitement et recyclage des composants des kits de perfusion
- Question écrite n° 3037 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- laïcité - Absence de réunion du comité interministériel de la laïcité - Absence de réunion du comité interministériel de la laïcité
- Question écrite n° 3013 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 07/01/2025
- agriculture - Protection des agriculteurs français - Protection des agriculteurs français
- Question écrite n° 3040 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- logement : aides et prêts - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS
- N° 468 annexe 41 - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 196 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/11/2024
- Audition de l'ASN et de l'IRSN sur la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation de la sûreté nucléaire
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