Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4405 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 25/02/2025; élevage - Conséquences sanitaires, éthiques et environnementales de l'élevage intensif - Conséquences sanitaires, éthiques et environnementales de l'élevage intensif
Question écrite n° 4475 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 25/02/2025; Gouvernement - Suppression des avantages accordés aux membres du gouvernement Barnier - Suppression des avantages accordés aux membres du gouvernement Barnier
Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 05/11/2024; élus - Situation psychologique des maires ruraux - Situation psychologique des maires ruraux
Question écrite n° 1406 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 29/10/2024; communes - Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle - Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle
Question écrite n° 2126 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 19/11/2024; outre-mer - Garanties d'assurances pour les dommages causés aux entreprises Outre-mer - Garanties d'assurances pour les dommages causés aux entreprises Outre-mer
Question écrite n° 1315 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 22/10/2024; professions de santé - Biologie médicale - Biologie médicale
Question écrite n° 624 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 08/10/2024; régions - Autonomie régionale de l'Alsace - Autonomie régionale de l'Alsace
Question écrite n° 4378 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 25/02/2025; commerce et artisanat - Définition légale de la notion de soins esthétiques - Définition légale de la notion de soins esthétiques
N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
Amendement n° 2097 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 06/11/2024; Amendement de M. Raux, M. Arnaud Bonnet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)