Résultats de la recherche - Assemblée nationale

35557 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 192 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 25/02/2025; transports aériens - Tours de contrôle : sauver les emplois indispensables de contrôleurs aériens - Tours de contrôle : sauver les emplois indispensables de contrôleurs aériens
Question écrite n° 4400 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 25/02/2025; droits fondamentaux - Enjeux éthiques relatifs à la psychiatrie - Enjeux éthiques relatifs à la psychiatrie
Question écrite n° 4461 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 25/02/2025; fin de vie et soins palliatifs - Loi sur le droit à mourir dans la dignité - Loi sur le droit à mourir dans la dignité
Question écrite n° 541 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 08/10/2024; pharmacie et médicaments - Gaspillage des médicaments lié aux dates de péremption - Gaspillage des médicaments lié aux dates de péremption
Question écrite n° 4424 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 25/02/2025; enseignement - Fermetures de classes dans le Rhône - Fermetures de classes dans le Rhône
Question écrite n° 4441 de M. René Pilato: Date de dépôt : 25/02/2025; enseignement supérieur - Situation de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP) - Situation de l'Institut de formation en psychomotricité (IFP)
Question écrite n° 1110 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 22/10/2024; collectivités territoriales - Tribune départementalisée dans un magazine régional - Tribune départementalisée dans un magazine régional
Question écrite n° 4544 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 25/02/2025; politique sociale - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs
Question orale sans débat n° 201 de Mme Estelle Mercier: Date de dépôt : 25/02/2025; réfugiés et apatrides - Mise en sécurité des réfugiées afghanes par l'État français - Mise en sécurité des réfugiées afghanes par l'État français
Question écrite n° 4512 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 25/02/2025; maladies - Pour la mise en place d'un Plan maladies neurodégénératives (PMND) - Pour la mise en place d'un Plan maladies neurodégénératives (PMND)