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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
Date de séance : 25/10/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 février 2012
Date de séance : 29/02/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen
  2. 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
  3. 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
  4. 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2011
  1. Examen des articles du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 1er octobre 2012
Date de séance : 01/10/2012
  1. 1. Tarification progressive de l'énergie (suite) (n° 199)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 novembre 2015
Date de séance : 04/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 janvier 2016
Date de séance : 19/01/2016
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat au Burkina Faso
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. République numérique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Protection des lanceurs d’alerte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2013
Date de séance : 26/11/2013
  1. 1. Hommage à Lucien Neuwirth
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
  4. 4. Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture)
  5. 5. Programmation militaire 2014-2019
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 octobre 2016
Date de séance : 19/10/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Débat sur les opérations extérieures de la France
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance