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Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 05/11/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
Question écrite n° 1547 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 29/10/2024
professions et activités sociales - Statut des assistants familiaux - Statut des assistants familiaux
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 20/01/2025
  1. - À 10 heures 15 :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Marilyn Baldeck, fondatrice d'Essaimer, et Mme Marie Becker, fondatrice d'Aequality
  3. - À 11 heures 15 :
  4. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Marine Longuet, assistante réalisatrice, membre du conseil d'administration du collectif 50/50, du Dr Catherine Agbokou, responsable du pôle enfant de Thalie Santé, et de Mme Isabelle Ecckhout, directrice générale de Thalie Santé
Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 février 2025
Date de séance : 03/02/2025
  1. 1. Libération d’Ofer Kalderon
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2025
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2024
  1. Audition, conjointe, de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA), et Mme Louise d'Harcourt, responsable des affaires publiques et parlementaires de la PFA, et de M. Xavier Horent, délégué général de Mobilians, et Mme Dorothée Dayraut, directrice des affaires publiques et de la communication de Mobilians, sur la situation et les perspectives de la filière automobile.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2024
  1. Audition de M. Jean-Marc Bernier, directeur général de Lactalis France.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2024
  1. Audition de MM. Jean-Luc di Paola-Galloni, vice-président des affaires publiques et développement durable de Valeo, Thierry Kalanquin, vice-président adjoint de la division Valeo Power, et Jean-Baptiste Burtscher, directeur des affaires publiques et partenariats.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. – Audition de M. Guillaume Darrasse, directeur général d'Auchan Retail, président d'Auchan France.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, Président d'ArcelorMittal France.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2025
Date de séance : 28/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
  3. 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance