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Question orale sans débat n° 108 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 28/01/2025; médecine - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale
Amendement n° 387 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 17 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 336 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Di Filippo - Article 17 BIS C - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Question écrite n° 3720 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 04/02/2025; mines et carrières - Présence d'amiante dans les carrières françaises - Présence d'amiante dans les carrières françaises
Question orale sans débat n° 130 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 28/01/2025; industrie - Décarbonation du site d'ArcelorMittal de Dunkerque - Décarbonation du site d'ArcelorMittal de Dunkerque
Question orale sans débat n° 106 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Crise de la psychiatrie territoriale - Crise de la psychiatrie territoriale
Amendement n° 658 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS C - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 750 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 551 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 15 BIS B - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 303 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 20 TER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)