Résultats de la recherche

33161 résultats trouvés

Dossier législatif - Présenter une réforme globale et ambitieuse de l'organisation des études médicales et paramédicales afin de lutter efficacement contre les déserts médicaux
Dossier législatif - Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Dossier législatif - Proposition de loi en faveur de la gestion durable et de la reconquête de la haie
Dossier législatif - Urgence visant à restaurer la confiance dans nos comptes publics
Dossier législatif - Proposition de loi tendant à supprimer certains comités, structures, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Dossier législatif - Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive
Dossier législatif - Adaptation des objectifs de construction de logements locatifs sociaux aux réalités locales
Dossier législatif - Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
N° 844 annexe 0 - Rapport
Texte adopté en commission
Voir le dossier ()
Dossier législatif - Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours