33508 résultats trouvés
- Dossier législatif - Expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation
- Dossier législatif - Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Dossier législatif - Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023
- Dossier législatif - Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 21/01/2025
- - Audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Association 193 :
- Père Auguste Uebe-Carlson, président, et Mme Léna Normand, 1ère vice-présidente.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Salomé Zourabichvili, cinquième présidente de la Géorgie, sur la situation dans ce pays.
- Dossier législatif - Pour une aide effective à la population civile afghane, en particulier aux femmes et aux filles, principales victimes des violations des droits humains et des libertés fondamentales
- Dossier législatif - Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
- Dossier législatif - Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Dossier législatif - Pour une pêche française prospère et durable
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats