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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 21/01/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Association 193 :
  2. Père Auguste Uebe-Carlson, président, et Mme Léna Normand, 1ère vice-présidente.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Salomé Zourabichvili, cinquième présidente de la Géorgie, sur la situation dans ce pays.
N° 867 rapport - Rapport de M. Xavier Breton sur la proposition de loi de M. Xavier Breton et plusieurs de ses collègues visant à renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale (579).
Date de dépôt : 29/01/2025
Voir le dossier (Renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 16/01/2025
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Garrigou, professeur émérite de science politique à l'université de Paris X-Nanterre, ancien membre de la commission des sondages
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 16/01/2025
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Tristan Haute, maître de conférences à l'Université de Lille et chercheur au Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales (CERAPS), et de Mme Marie Neihouser, maîtresse de conférences à l'Université de Paris I-Panthéon Sorbonne, chercheuse associée à l'École européenne de science politique et sociale (ESPOL-Lab)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 20/01/2025
  1. - À 10 heures 15 :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Marilyn Baldeck, fondatrice d'Essaimer, et Mme Marie Becker, fondatrice d'Aequality
  3. - À 11 heures 15 :
  4. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Marine Longuet, assistante réalisatrice, membre du conseil d'administration du collectif 50/50, du Dr Catherine Agbokou, responsable du pôle enfant de Thalie Santé, et de Mme Isabelle Ecckhout, directrice générale de Thalie Santé
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 30 janvier 2025
Date de séance : 30/01/2025
  1. 1. Respect à l’importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l’Union européenne
  2. 2. Refus de ratifier l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 18/12/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice et réalisatrice
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Henrard, directeur général délégué et président (par intérim) du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mme Leslie Thomas, secrétaire générale et M. Vincent Villette, directeur général-adjoint et directeur financier et juridique
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Pécaut-Rivolier, conseillère à la Cour de Cassation, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), présidente du groupe de travail « Protection des publics et diversité de la société française », et Mme Pauline Combredet-Blassel, directrice générale adjointe de l'ARCOM
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2025
Date de séance : 28/01/2025
  1. 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  2. 2. Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 19/12/2024
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Haas, président de La Maîtrise des Hauts-de-Seine et Mme Anne-Sophie Lépinay, directrice adjointe
  3. - À 11 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. Mme Aude Portalier, directrice du Conservatoire Pierre Barbizet de Marseille
  6. Mme Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
  7. M. Mathieu Ferey, directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
  8. M. Alexandre Jung, directeur du Conservatoire & Académie supérieure de Musique de Strasbourg