34278 résultats trouvés
- Question écrite n° 3467 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme
- Question écrite n° 3599 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
- Question écrite n° 3541 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- logement - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique
- Question écrite n° 3482 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 397 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- hôtellerie et restauration - Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers - Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025
- Date de séance : 22/01/2025
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 3588 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 28/01/2025
- retraites : généralités - Révision des pensions de réversion - Révision des pensions de réversion
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 21/01/2025
- - Présentation par Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret (EPR), de la mission parlementaire sur la ménopause aux membres de la Délégation ;
- - Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la définition pénale du viol de Mmes Véronique Riotton et Marie-Charlotte Garin.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 23/01/2025
- - Audition de Mme Narges Mohammadi, prix Nobel de la paix et militante iranienne pour les droits des femmes et pour les droits humains (conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat).
- N° 654 - Proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat sur la profession d'infirmier
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats