34087 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi relative au mode de désignation des conseillers communautaires
- Dossier législatif - Révision de la procédure de désignation des évaluateurs externes des établissements ou services sociaux et médico-sociaux
- Dossier législatif - Interdire les méthodes cruelles sur les pigeons
- Dossier législatif - Lutter contre la spéculation immobilière liée aux investissements directs étrangers
- Question au Gouvernement n° 316 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 23/01/2025
- politique extérieure - Attitude de la France après l’élection de Donald Trump - Attitude de la France après l’élection de Donald Trump
- Question écrite n° 2942 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 24/12/2024
- fonctionnaires et agents publics - Sauver le dispositif « Talents du service public » - Sauver le dispositif « Talents du service public »
- Question écrite n° 3658 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 04/02/2025
- drogue - Taux actuels de recouvrement des amendes dressées pour trafic de stupéfiants - Taux actuels de recouvrement des amendes dressées pour trafic de stupéfiants
- Question écrite n° 3680 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement supérieur - Suppression des examens en distanciel à Paris 8 - Suppression des examens en distanciel à Paris 8
- Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 04/02/2025
- numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
- Question au Gouvernement n° 308 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 23/01/2025
- agroalimentaire - Produits sucrés - Produits sucrés
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats