Résultats de la recherche

34085 résultats trouvés

Question écrite n° 163 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
automobiles - Contrôle antipollution des véhicules utilitaires - Contrôle antipollution des véhicules utilitaires
Question écrite n° 132 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Protection des chiots dans le puppy yoga - Protection des chiots dans le puppy yoga
Question écrite n° 1296 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 22/10/2024
pharmacie et médicaments - Durée de vie des médicaments - Durée de vie des médicaments
Question écrite n° 2351 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 26/11/2024
pollution - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable
Question écrite n° 2594 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 03/12/2024
personnes handicapées - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes
Question écrite n° 3994 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Places en IME et accompagnement des enfants en situation de handicap - Places en IME et accompagnement des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 3877 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 11/02/2025
dépendance - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad
Question écrite n° 3996 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Situation préoccupante des associations tutélaires - Situation préoccupante des associations tutélaires
Question écrite n° 3971 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 11/02/2025
numérique - Les défaillances en cybersécurité des entreprises françaises - Les défaillances en cybersécurité des entreprises françaises
Question écrite n° 4083 de M. Thierry Liger
Date de dépôt : 11/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Régularisations annuelles de TVA - immeubles immobilisés - Régularisations annuelles de TVA - immeubles immobilisés