33478 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 312 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 23/01/2025
- outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer
- Question au Gouvernement n° 313 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 23/01/2025
- sports - Stade de France - Stade de France
- Question écrite n° 3795 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans
- N° 805 - Proposition de loi de M. Peio Dufau visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole)
- N° 876 - Proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
- Date de dépôt : 03/02/2025
- Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
- N° 903 - Proposition de loi de Mme Ersilia Soudais visant à interdire les méthodes cruelles sur les pigeons
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Voir le dossier (Interdire les méthodes cruelles sur les pigeons)
- Question écrite n° 3808 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 04/02/2025
- transports routiers - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne - Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne
- Question écrite n° 3618 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 04/02/2025
- administration - Usurpation du numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH) - Usurpation du numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH)
- Question au Gouvernement n° 315 de Mme Liliana Tanguy
- Date de dépôt : 23/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Filière de la pêche - Filière de la pêche
- Question écrite n° 745 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports routiers - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE
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