Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3874 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/02/2025; défense - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques
Question écrite n° 740 de Mme Cyrielle Chatelain: Date de dépôt : 08/10/2024; transports ferroviaires - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble
Question écrite n° 419 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; jeunes - Dispositif Cordées de la réussite - Dispositif Cordées de la réussite
Question écrite n° 1660 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement secondaire - Absence de remplacement des enseignants - Absence de remplacement des enseignants
Question écrite n° 1019 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 15/10/2024; santé - Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac - Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac
Question écrite n° 1438 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Statut des personnels dits titulaires sur zone de remplacement - Statut des personnels dits titulaires sur zone de remplacement
Question écrite n° 1584 de Mme Chantal Jourdan: Date de dépôt : 29/10/2024; syndicats - Organisation du scrutin des élections professionnelles agricoles - Organisation du scrutin des élections professionnelles agricoles
Question écrite n° 100 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises - Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises
Question écrite n° 173 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; baux - Sécuriser les baux coproneurs - Sécuriser les baux coproneurs
Question écrite n° 2676 de M. Jean-Didier Berger: Date de dépôt : 03/12/2024; transports urbains - Informations sur le prolongement au sud de la ligne 4 - Informations sur le prolongement au sud de la ligne 4