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Question écrite n° 4515 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 25/02/2025
mines et carrières - Situation des mineurs - Territoires miniers - Situation des mineurs - Territoires miniers
Question écrite n° 4575 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS - Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS
Question écrite n° 4351 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Protection légale des animaux domestiques en France - Protection légale des animaux domestiques en France
Question écrite n° 4340 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 25/02/2025
agriculture - Dangers encourus par la filière betteravière en France - Dangers encourus par la filière betteravière en France
Question orale sans débat n° 178 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement supérieur - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2025
Date de séance : 20/02/2025
  1. 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 876 - Proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
Date de dépôt : 03/02/2025
Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
Amendement n° 249 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 28/10/2024
Amendement de M. Califer - Article 42 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 1907 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 05/11/2024
Amendement de Mme Brocard, rapporteure pour avis au nom de la commission des lois, M. Pena, Mme Allemand, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Karamanli, M. Saulignac, M. Simion, M. Vicot et M. William - Article 42 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 65 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 21/10/2024
Amendement de M. Bazin - Article 42 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)