Résultats de la recherche

34087 résultats trouvés

Question écrite n° 3331 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
numérique - Maintien de Microsoft au sein du Health data hub - Maintien de Microsoft au sein du Health data hub
Question écrite n° 3797 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 04/02/2025
sécurité routière - Vidéosurveillance A22 - Vidéosurveillance A22
Question écrite n° 2331 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
numérique - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme
Question écrite n° 3391 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
services à la personne - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile
Question écrite n° 2695 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 10/12/2024
assurances - Réponse de l'État en matière de retrait-gonflement d'argile - Réponse de l'État en matière de retrait-gonflement d'argile
Dossier législatif - Encadrement de la nomination des membres du Conseil constitutionnel et publication des opinions séparées
Dossier législatif - Protéger les jeunes des publicités en faveur de l’alcool
Dossier législatif - Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
Question écrite n° 2772 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 10/12/2024
logement : aides et prêts - Mise en œuvre de la politique en faveur de la rénovation énergétique - Mise en œuvre de la politique en faveur de la rénovation énergétique
Question orale sans débat n° 108 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 28/01/2025
médecine - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale