33557 résultats trouvés
- Dossier législatif - Ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d’échange
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 19/12/2024
- - À 9 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Haas, président de La Maîtrise des Hauts-de-Seine et Mme Anne-Sophie Lépinay, directrice adjointe
- - À 11 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Aude Portalier, directrice du Conservatoire Pierre Barbizet de Marseille
- Mme Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
- M. Mathieu Ferey, directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
- M. Alexandre Jung, directeur du Conservatoire & Académie supérieure de Musique de Strasbourg
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à simplifier les démarches pour accélérer le déploiement de nouvelles capacités de production électrique
- Dossier législatif - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Dossier législatif - Exercice de la démocratie agricole
- Dossier législatif - Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour
- Dossier législatif - Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
- Dossier législatif - Prioriser les travailleurs dans l’attribution de logements sociaux
- Dossier législatif - Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français
- Dossier législatif - Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats