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Question orale sans débat n° 169 de M. Bartolomé Lenoir
Date de dépôt : 11/02/2025
emploi et activité - Licenciements par la société AMIS-SIFCOR - Licenciements par la société AMIS-SIFCOR
Question écrite n° 4051 de Mme Céline Thiébault-Martinez
Date de dépôt : 11/02/2025
santé - Fermeture des cabines de téléconsultation aggravant la désertification médicale - Fermeture des cabines de téléconsultation aggravant la désertification médicale
Question orale sans débat n° 166 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 11/02/2025
transports - Désenclavement de la Lozère - Désenclavement de la Lozère
Question écrite n° 4019 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 11/02/2025
politique extérieure - Sur la situation critique des minorités religieuses et ethniques en Syrie - Sur la situation critique des minorités religieuses et ethniques en Syrie
Question écrite n° 3814 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 11/02/2025
agriculture - Installation des jeunes agriculteurs - Installation des jeunes agriculteurs
Question écrite n° 3937 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 11/02/2025
impôt sur le revenu - Traitement fiscal des pensions alimentaires - Traitement fiscal des pensions alimentaires
Question écrite n° 3909 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 11/02/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 4063 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs-pompiers en renfort sur le territoire national - Statut des sapeurs-pompiers en renfort sur le territoire national
Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 11/02/2025
pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
Question écrite n° 2285 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement supérieur - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal