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Question écrite n° 2218 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 26/11/2024
animaux - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique et du frelon oriental - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique et du frelon oriental
Question écrite n° 4714 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 04/03/2025
outre-mer - Difficultés des étudiants étrangers de l'Université des Antilles - Difficultés des étudiants étrangers de l'Université des Antilles
Question écrite n° 4683 de Mme Fatiha Keloua Hachi
Date de dépôt : 04/03/2025
fonctionnaires et agents publics - Prime de fidélisation territoriale et congé de longue maladie - Prime de fidélisation territoriale et congé de longue maladie
Question écrite n° 248 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
eau et assainissement - Installation de toilettes sèches publiques - Installation de toilettes sèches publiques
Question écrite n° 4663 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/03/2025
enfants - Résidence alternée pour les enfants de parents séparés - Résidence alternée pour les enfants de parents séparés
Question écrite n° 4703 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 04/03/2025
lieux de privation de liberté - Construction de nouvelles places de prison - Construction de nouvelles places de prison
Question écrite n° 4716 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 04/03/2025
outre-mer - Mémorial national des victimes de l'esclavage - Mémorial national des victimes de l'esclavage
Question écrite n° 3651 de Mme Sandra Regol
Date de dépôt : 04/02/2025
décorations, insignes et emblèmes - Médaille de l'engagement face aux épidémies - Médaille de l'engagement face aux épidémies
Question orale sans débat n° 230 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 04/03/2025
voirie - Construction déviation RN19 entre Lure et Vesoul - Construction déviation RN19 entre Lure et Vesoul
Question écrite n° 747 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 08/10/2024
transports routiers - Refuser la directive sur les méga-camions pour le fret ferroviaire et fluvial - Refuser la directive sur les méga-camions pour le fret ferroviaire et fluvial