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Question écrite n° 4763 de M. Aurélien Taché
Date de dépôt : 04/03/2025
sports - Quelle étendue des accointances entre le football français et le Rwanda ? - Quelle étendue des accointances entre le football français et le Rwanda ?
Question écrite n° 4651 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 04/03/2025
élevage - Avenir de l'élevage français - Avenir de l'élevage français
Question écrite n° 4689 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 04/03/2025
immigration - Conditions d'accueil des mineurs non accompagnés - Conditions d'accueil des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 4747 de Mme Estelle Mercier
Date de dépôt : 04/03/2025
recherche et innovation - Suppression du régime "Jeune docteur" du crédit d'impôt recherche (CIR) - Suppression du régime "Jeune docteur" du crédit d'impôt recherche (CIR)
Question écrite n° 67 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 01/10/2024
professions de santé - Organisation des oraux des examens cliniques objectifs et structurés - Organisation des oraux des examens cliniques objectifs et structurés
Question écrite n° 784 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 15/10/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance des épouses des harkis - Reconnaissance des épouses des harkis
Question écrite n° 4745 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 04/03/2025
professions de santé - Coefficient géographique PACA - Coefficient géographique PACA
Question orale sans débat n° 225 de M. Auguste Evrard
Date de dépôt : 04/03/2025
enseignement - Fermeture de classes - Fermeture de classes
N° 1011 - Proposition de loi de M. Hadrien Clouet portant sauvetage des micro-entreprises
Date de dépôt : 21/02/2025
Voir le dossier (Sauvetage des micro-entreprises)
Amendement n° 112 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
Date de dépôt : 27/02/2025
Amendement de M. Gillet, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, Mme Delannoy, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Sanvert, M. Schreck, Mme Sicard, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tonussi, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)