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Question écrite n° 682 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile
Question écrite n° 3957 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 11/02/2025
logement - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente
Question écrite n° 3915 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Obsolescence du logiciel Centaure 15 pour la gestion des appels d'urgence du 15 - Obsolescence du logiciel Centaure 15 pour la gestion des appels d'urgence du 15
Question écrite n° 3932 de Mme Manon Bouquin
Date de dépôt : 11/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
Question orale sans débat n° 147 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Dotations en soins EHPAD - Dotations en soins EHPAD
Question écrite n° 3901 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 11/02/2025
enseignement - Inégalité entre professeurs maîtres formateurs et conseillers pédagogiques - Inégalité entre professeurs maîtres formateurs et conseillers pédagogiques
Question écrite n° 4000 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/02/2025
pharmacie et médicaments - Cartographie des officines de pharmacie - Cartographie des officines de pharmacie
Amendement n° 698 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
Date de dépôt : 30/01/2025
Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Question orale sans débat n° 103 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 28/01/2025
transports aériens - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes
Question écrite n° 3916 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne