Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3657 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 04/02/2025; drogue - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac
Question écrite n° 3012 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 31/12/2024; tourisme et loisirs - Classement - PRL mixte - Classement - PRL mixte
Question écrite n° 1023 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 15/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Montée de l'antisémitisme dans le Rhône - Montée de l'antisémitisme dans le Rhône
Question écrite n° 3854 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 11/02/2025; collectivités territoriales - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités
Question écrite n° 3825 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/02/2025; animaux - Réactivité de l'État vis-à-vis des abattoirs français - Réactivité de l'État vis-à-vis des abattoirs français
Question écrite n° 4006 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Suites à donner à l'expérimentation du cannabis thérapeutique - Suites à donner à l'expérimentation du cannabis thérapeutique
Question écrite n° 4002 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Pénurie des traitements à base de vitamine B12 - Pénurie des traitements à base de vitamine B12
Question écrite n° 3890 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 11/02/2025; élevage - Moratoire sur l'élevage intensif - Moratoire sur l'élevage intensif
Question écrite n° 4017 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/02/2025; politique extérieure - Relations diplomatiques conflictuelles entre la France et l'Algérie. - Relations diplomatiques conflictuelles entre la France et l'Algérie.
Question écrite n° 3905 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 11/02/2025; enseignement - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale. - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale.