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Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, sur le rapport 2008 de l'Observatoire des territoires : « Dynamiques et développement durable des territoires », accompagné de Mme Odile Bovar, responsable de l'Observatoire, et de Mme Karine Hurel, chargée de mission, géographie, cartographie
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles
  2. de Mme Charlotte Duda, présidente de l'ANDRH (Association nationale des directeur des ressources humaines).
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Laurent Blivet, manager, The Boston Consulting Group, et Philippe Bassot, vice-président, CM International
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 7 avril 2009
Date de séance : 07/04/2009
  1. 1. Développement économique des outre-mer (n° 1579) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 7 avril 2009
Date de séance : 07/04/2009
  1. 1. Hommage aux victimes du séisme en Italie
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Développement économique des outre-mer (suite) (n o 1579)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1589 - Rapport de M. Franck Riester sur les dispositions restant en discussion projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
Date de dépôt : 07/04/2009
Voir le dossier (Culture : diffusion et protection de la création sur internet)
Question écrite n° 46186 de M. Yvan Lachaud
Date de dépôt : 07/04/2009
politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/04/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 6 avril 2009
Date de séance : 06/04/2009
  1. 1. Développement économique des outre-mer (n° 1579)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance