Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3949 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 11/02/2025; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social
Question orale sans débat n° 168 de M. Vincent Trébuchet: Date de dépôt : 11/02/2025; transports ferroviaires - Dégradation du service TER - Dégradation du service TER
Question écrite n° 441 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; logement - Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux - Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux
Question écrite n° 3894 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 11/02/2025; énergie et carburants - Distances de sécurité entre les parcs éoliens et les infrastructures électriques - Distances de sécurité entre les parcs éoliens et les infrastructures électriques
Question écrite n° 3975 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Crise économique en Nouvelle-Calédonie - Crise économique en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 876 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 15/10/2024; enseignement secondaire - Rémunération des professeurs principaux de BTS - Rémunération des professeurs principaux de BTS
Question écrite n° 812 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 15/10/2024; automobiles - Réemploi des voitures - Réemploi des voitures
Question écrite n° 4085 de Mme Julie Lechanteux: Date de dépôt : 11/02/2025; tourisme et loisirs - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme? - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme?
Amendement n° 934 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Turquois - Article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 390 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 30/01/2025; Amendement de M. Bazin - Article 17 BIS C - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)