Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 876 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 15/10/2024; enseignement secondaire - Rémunération des professeurs principaux de BTS - Rémunération des professeurs principaux de BTS
Question écrite n° 812 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 15/10/2024; automobiles - Réemploi des voitures - Réemploi des voitures
Question écrite n° 4085 de Mme Julie Lechanteux: Date de dépôt : 11/02/2025; tourisme et loisirs - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme? - Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme?
Dossier législatif - La modernisation de la kinésithérapie et l'amélioration de l'accès aux soins
Question écrite n° 269 de M. Laurent Panifous: Date de dépôt : 08/10/2024; énergie et carburants - Demande d'augmentation du CAS-FACE - Demande d'augmentation du CAS-FACE
Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 05/11/2024; consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
Question écrite n° 2209 de M. Jean Laussucq: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Normes sanitaires des produits issus du Mercosur - Normes sanitaires des produits issus du Mercosur
Question écrite n° 3853 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 11/02/2025; collectivités territoriales - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités - Financement par l'État de récupérateurs d'eau pour les collectivités
Question écrite n° 2676 de M. Jean-Didier Berger: Date de dépôt : 03/12/2024; transports urbains - Informations sur le prolongement au sud de la ligne 4 - Informations sur le prolongement au sud de la ligne 4
Question écrite n° 2413 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 03/12/2024; animaux - Cadre réglementaire contre le frelon asiatique - Cadre réglementaire contre le frelon asiatique