Résultats de la recherche - Assemblée nationale

47540 résultats trouvés

Question écrite n° 1569 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants
Question écrite n° 2940 de M. Gaëtan Dussausaye: Date de dépôt : 24/12/2024; fonctionnaires et agents publics - Inégalité salariale entre lauréats des concours de l'éducation nationale - Inégalité salariale entre lauréats des concours de l'éducation nationale
Question écrite n° 459 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Reconnaissance et prise en charge des malades du Covid long - Reconnaissance et prise en charge des malades du Covid long
Question écrite n° 1480 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; impôts locaux - Consentement à l'impôt - Consentement à l'impôt
Question écrite n° 696 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité routière - Délais de récupération du permis de conduire - Délais de récupération du permis de conduire
Question écrite n° 2959 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 24/12/2024; nuisances - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question écrite n° 1773 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Présence de mercure retrouvée dans le thon - Présence de mercure retrouvée dans le thon
Question écrite n° 1683 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Affectation des titulaires sur zone de remplacement - Affectation des titulaires sur zone de remplacement
Question écrite n° 2666 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 03/12/2024; terrorisme - Interdiction du jeu vidéo répliquant l'attaque du 7 octobre 2023 - Interdiction du jeu vidéo répliquant l'attaque du 7 octobre 2023
Question écrite n° 449 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 08/10/2024; logement : aides et prêts - Gel des crédits dédiés au parc HLM - Gel des crédits dédiés au parc HLM