393764 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 08/03/2022
- Évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté : examen du rapport de M. David Corceiro et de Mme Marianne Dubois (ouvert à la presse).
- N° 5150 rapport d'information - Rapport d'information de M. David Corceiro et Mme Marianne Dubois déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté
- Date de dépôt : 08/03/2022
- Voir le dossier (Évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté)
- Question écrite n° 44763 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 08/03/2022
- sécurité routière - Perfectionnement de la formation des conducteurs de quadricycles légers à moteur - Perfectionnement de la formation des conducteurs de quadricycles légers à moteur
- Question écrite n° 44657 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 08/03/2022
- animaux - La lutte contre le trafic d'espèces sauvages - La lutte contre le trafic d'espèces sauvages
- Question écrite n° 44703 de Mme Muriel Roques-Etienne
- Date de dépôt : 08/03/2022
- fonction publique territoriale - Nouvelle bonification indiciaire dans la fonction publique territoriale - Nouvelle bonification indiciaire dans la fonction publique territoriale
- Question écrite n° 44738 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 08/03/2022
- politique sociale - Retraites - SMIC - La Réunion - Retraites - SMIC - La Réunion
- Question écrite n° 44673 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 08/03/2022
- dépendance - Contrôles dans les Ehpad - Contrôles dans les Ehpad
- Question écrite n° 44754 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 08/03/2022
- retraites : généralités - Baisse de pouvoir d'achat des retraités - Baisse de pouvoir d'achat des retraités
- Question écrite n° 44648 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 08/03/2022
- agriculture - Incidence sur les petites fermes de la hausse du seuil de l'ICHN - Incidence sur les petites fermes de la hausse du seuil de l'ICHN
- Question écrite n° 44770 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 08/03/2022
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Cotisation foncière pour les auto-entrepreneurs - Cotisation foncière pour les auto-entrepreneurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats