33833 résultats trouvés
- Question écrite n° 3735 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes âgées - Assurer la pérennité des EHPAD - Assurer la pérennité des EHPAD
- Question écrite n° 3802 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 04/02/2025
- tourisme et loisirs - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb » - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb »
- Question écrite n° 623 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- recherche et innovation - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants
- Question écrite n° 3633 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 04/02/2025
- associations et fondations - Extension de la prime Ségur - Extension de la prime Ségur
- Question écrite n° 3439 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- commerce et artisanat - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité ! - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité !
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 février 2025
- Date de séance : 03/02/2025
- 1. Libération d’Ofer Kalderon
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 16/01/2025
- - À 13 heures 45 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Costa-Gavras, président de La Cinémathèque française, M. Frédéric Bonnaud, directeur général, Mme Peggy Hannon, directrice générale adjointe, et M. Jean-François Rauger, programmateur
- - À 15 heures 15 :
- Audition commune, ouverte à la presse, réunissant :
- Me Anne Bouillon, avocate au Barreau de Nantes
- Me Violaine de Filippis-Abate, avocate au Barreau de Paris
- Me Isabelle Steyer, avocate au Barreau de Paris
- - À 16 heures 45 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Myriam Sidikou, scénariste
- Mme Garance Smith-Vaniz, scénariste
- Mme Saskia Waledisch, scénariste
- M. Thomas Evanno, scénariste
- Mme Sabrina B. Karine, cofondatrice du collectif Paroles de scénaristes
- Mme Elodie Namer, cofondatrice du collectif Paroles de scénaristes
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 22/01/2025
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique (DGCA) au ministère de la Culture
- Mme Catherine Tsekenis, directrice générale du Centre national de la danse (CND)
- M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique (CNM), et Mme Corinne Sadki, directrice chargée de l'égalité et de l'inclusion
- Mme Gwénola David, directrice générale du Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre (ARTCENA)
- Mme Irène Basilis, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations, auprès du secrétaire général du ministère de la Culture
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 05/02/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur ses décisions cadre relative à la protection de l'enfance.
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