34435 résultats trouvés
- Question écrite n° 3676 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement supérieur - Français de l'étranger - étudiants médecine - retour en France - Français de l'étranger - étudiants médecine - retour en France
- Question écrite n° 3735 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes âgées - Assurer la pérennité des EHPAD - Assurer la pérennité des EHPAD
- Question écrite n° 3802 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 04/02/2025
- tourisme et loisirs - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb » - Chambres d'hôtes et loi« Airbnb »
- Question écrite n° 623 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- recherche et innovation - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants
- Question écrite n° 3633 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 04/02/2025
- associations et fondations - Extension de la prime Ségur - Extension de la prime Ségur
- Question écrite n° 3439 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- commerce et artisanat - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité ! - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité !
- N° 910 rapport - Rapport de Mme Josiane Corneloup sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n°456).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves)
- N° 873 rapport - Rapport de M. David Amiel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025.
- Date de dépôt : 31/01/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 909 rapport - Rapport de M. Philippe Latombe sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n°457).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet)
- Question écrite n° 3715 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 04/02/2025
- maladies - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants
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