Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34436 résultats trouvés

Question écrite n° 623 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; recherche et innovation - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants
Question écrite n° 3633 de M. Fabrice Roussel: Date de dépôt : 04/02/2025; associations et fondations - Extension de la prime Ségur - Extension de la prime Ségur
Question écrite n° 3439 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; commerce et artisanat - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité ! - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité !
N° 911 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'urgence pour Mayotte: Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
Question écrite n° 3715 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 04/02/2025; maladies - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants - Maladies neurodégénératives : situation des malades et de leurs proches aidants
Question écrite n° 2251 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 26/11/2024; dépendance - CDCA dans le consortium du SPDA - CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 3555 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; partis et mouvements politiques - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés
Question écrite n° 3717 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 04/02/2025; maladies - Politique de santé publique envisagée pour les maladies neurodégénératives - Politique de santé publique envisagée pour les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3789 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - Stratégie nationale maladies neurodégénératives - Stratégie nationale maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3740 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 04/02/2025; personnes handicapées - Encadrement de la profession d'AESH - Encadrement de la profession d'AESH