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Question écrite n° 2074 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement maternel et primaire - Revalorisation salariale des directeurs d'écoles - Revalorisation salariale des directeurs d'écoles
Question écrite n° 3842 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 11/02/2025
banques et établissements financiers - Fraudes au faux conseillers bancaire - Fraudes au faux conseillers bancaire
Question écrite n° 3839 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 11/02/2025
assurances - Primes d'assurances-inondations dans le Nord - Primes d'assurances-inondations dans le Nord
Question écrite n° 3867 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 11/02/2025
consommation - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs ! - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs !
Question écrite n° 2457 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 03/12/2024
défense - Jumeaux numériques - Jumeaux numériques
Question écrite n° 3841 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 11/02/2025
automobiles - Interdiction des véhicules Crit'air 3 - Interdiction des véhicules Crit'air 3
Question écrite n° 2760 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 10/12/2024
industrie - Impartialité dans la conduite des enquêtes et analyses des accidents Industriels - Impartialité dans la conduite des enquêtes et analyses des accidents Industriels
Question écrite n° 2351 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 26/11/2024
pollution - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable
Question écrite n° 1436 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement - Pénurie d'enseignants dans plusieurs établissements scolaires du Pays-Haut - Pénurie d'enseignants dans plusieurs établissements scolaires du Pays-Haut
Question écrite n° 2685 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 10/12/2024
agroalimentaire - Application de la loi EGalim dans la restauration scolaire - Application de la loi EGalim dans la restauration scolaire