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- Question écrite n° 1565 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 29/10/2024
- santé - Empoisonnement de l'eau du robinet - Empoisonnement de l'eau du robinet
- Question écrite n° 1398 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 29/10/2024
- bois et forêts - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises - Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises
- Question écrite n° 1426 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 29/10/2024
- énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
- Question écrite n° 1435 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enseignement - Nouvelle législation sur l'école à la maison - Nouvelle législation sur l'école à la maison
- Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sports - Islamisme dans le sport - Islamisme dans le sport
- Question écrite n° 1573 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Mesures contre le vol de cuivre perturbant les infrastructures - Mesures contre le vol de cuivre perturbant les infrastructures
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024
- Date de séance : 28/10/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 28/10/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 octobre 2024
- Date de séance : 28/10/2024
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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