34056 résultats trouvés
- Question écrite n° 3900 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Attribution de la prime informatique au personnel AESH - Attribution de la prime informatique au personnel AESH
- Question écrite n° 3921 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 11/02/2025
- femmes - Compensation financière des revalorisations salariales du Ségur pour les CIDFF - Compensation financière des revalorisations salariales du Ségur pour les CIDFF
- Question écrite n° 40 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 01/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi - Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi
- Question écrite n° 3020 de Mme Béatrice Bellay
- Date de dépôt : 07/01/2025
- culture - Culture : lever les freins au portage salarial dans les pays des océans - Culture : lever les freins au portage salarial dans les pays des océans
- Question écrite n° 4078 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs
- Question écrite n° 39 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 01/10/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Mise en danger du modèle économique des Geiq - Mise en danger du modèle économique des Geiq
- Question écrite n° 954 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 15/10/2024
- mort et décès - Fixation du tarif des concessions funéraires - Fixation du tarif des concessions funéraires
- Question orale sans débat n° 160 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 11/02/2025
- police - Insécurité à Mont-Saint-Martin : demande d'une BAC pour rétablir l'ordre - Insécurité à Mont-Saint-Martin : demande d'une BAC pour rétablir l'ordre
- Question écrite n° 477 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- mort et décès - Manque de médecins pour constater les décès à domicile - Manque de médecins pour constater les décès à domicile
- Question écrite n° 3901 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Inégalité entre professeurs maîtres formateurs et conseillers pédagogiques - Inégalité entre professeurs maîtres formateurs et conseillers pédagogiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats