Résultats de la recherche - Assemblée nationale

78189 résultats trouvés

Question écrite n° 3307 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 21/01/2025; lieux de privation de liberté - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande
Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes âgées - Santé - grippe - Santé - grippe
Question écrite n° 3239 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; culture - Encadrement juridique du podcast - Encadrement juridique du podcast
Question écrite n° 3257 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 21/01/2025; éducation physique et sportive - UNSS en détresse - UNSS en détresse
Question écrite n° 3316 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 3259 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 21/01/2025; élevage - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes
Question écrite n° 3389 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR
Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 21/01/2025; ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft: Date de dépôt : 21/01/2025; énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution