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Question écrite n° 60 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 01/10/2024
politique extérieure - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine
Question écrite n° 537 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique - Vieillissement des adultes porteurs de troubles du spectre autistique
Question écrite n° 27 de M. Jean-René Cazeneuve
Date de dépôt : 01/10/2024
enfants - Taux d'encadrement dans les MECS - Taux d'encadrement dans les MECS
Question écrite n° 3197 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 14/01/2025
travail - Réduction du délai de recours en cas de licenciement - Réduction du délai de recours en cas de licenciement
Question écrite n° 3461 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 28/01/2025
énergie et carburants - Ma PrimeRenov'et baisse de l'aide au chauffage au bois - Ma PrimeRenov'et baisse de l'aide au chauffage au bois
Question écrite n° 2926 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 24/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov' concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 651 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Campagne vaccinale contre la covid-19 - Campagne vaccinale contre la covid-19
Question écrite n° 4884 de Mme Yaël Ménaché
Date de dépôt : 11/03/2025
industrie - Fermeture annoncée du site de fabrication d'uniformes militaires français - Fermeture annoncée du site de fabrication d'uniformes militaires français
Question au Gouvernement n° 428 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 20/02/2025
agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
Question écrite n° 2001 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - La situation du secteur agricole dans le Grand Est - La situation du secteur agricole dans le Grand Est