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- Question écrite n° 493 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins - Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins
- Question écrite n° 624 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 541 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 564 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 365 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 174 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 142 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- associations et fondations - Exécution des appels à projets des associations - Exécution des appels à projets des associations
- Question écrite n° 282 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enfants - Accès aux origines des enfants nés sous X - Accès aux origines des enfants nés sous X
- Question écrite n° 659 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 08/10/2024
- santé - État d'avancement de la SNANC - État d'avancement de la SNANC
- Question écrite n° 700 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sécurité routière - Reconnaissance mutuelle des permis de conduire entre la France et l'Ukraine - Reconnaissance mutuelle des permis de conduire entre la France et l'Ukraine
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