Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3259 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 21/01/2025; élevage - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes
Question écrite n° 3389 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR
Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 21/01/2025; ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft: Date de dépôt : 21/01/2025; énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution
Question écrite n° 3305 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 21/01/2025; justice - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs ! - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs !
Question écrite n° 3296 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 21/01/2025; fonctionnaires et agents publics - Jours de carence éducation nationale - Jours de carence éducation nationale
Question écrite n° 3362 de M. Tristan Lahais: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif
Question écrite n° 3349 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; postes - Distribution des bulletins d'information des parlementaires - Distribution des bulletins d'information des parlementaires
Question écrite n° 3249 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 21/01/2025; déchets - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS) - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)